1. Dans le but de maintenir les normes de qualité et de performance les plus élevées, BRECOflex CO, L.L.C., se réserve le droit d'apporter des modifications aux spécifications techniques et dimensionnelles de ses produits sans préavis. La responsabilité des dépenses encourues à la suite des modifications ou de l'abandon d'un produit incombe uniquement à l'acheteur.
2. Nous nous réservons le droit d'effectuer des livraisons excédentaires ou insuffisantes jusqu'à 10% de la quantité commandée.
3. Le prix en vigueur au moment de l'expédition prévaut.
4. L'acheminement des envois sera effectué à la discrétion de notre département du trafic, sauf indication contraire au recto de votre commande.
5. Les ventes sont effectuées F.O.B. notre usine, Eatontown, New Jersey, et le titre de propriété des marchandises vous est transféré à la livraison des marchandises au transporteur. Notre responsabilité cesse dès l'émission d'un connaissement ou la livraison à la société de transport. Nous ne sommes pas responsables des marchandises en transit. Toutes les marchandises sont livrées au transporteur et acceptées par celui-ci en bon état. En tant que propriétaire des marchandises expédiées, vous devez, pour votre protection, les inspecter au moment de la livraison et faire noter tous les dommages sur le connaissement ou le récépissé de livraison. Vous devez immédiatement nous informer par écrit, ainsi que le transporteur, de toute perte ou modification et prendre des dispositions directement avec ce transporteur pour inspecter les marchandises endommagées.
6. Toutes les réclamations découlant de la vente des marchandises facturées en vertu des présentes doivent nous être adressées par écrit au plus tard dix (10) jours après la date de livraison des marchandises.
7. Votre commande, une fois acceptée, NE PEUT PAS ÊTRE ANNULÉE sans notre accord écrit.
8. Nous n'accepterons pas d'échange ou de crédit pour les marchandises retournées sans notre consentement écrit préalable, et notre seule obligation lors d'un retour autorisé sera d'émettre une note de crédit pour le prix des marchandises ou de remplacer notre produit s'il s'avère être défectueux par une quantité similaire. Tous les retours autorisés doivent être expédiés en port payé, par la voie la plus économique.
9. Les frais de transport de toutes les marchandises retournées autorisées doivent être prépayés. Les marchandises acceptées pour un crédit ou un échange sont soumises à des frais de 50 $ et à des frais de re-manutention pouvant atteindre 50 % de la valeur de la marchandise retournée autorisée.
10. Nous ne serons en aucun cas responsables des pertes ou dommages, directs ou indirects, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos marchandises aux fins prévues ou d'un retard de livraison.
11. L'inexécution ou le retard dans l'exécution des présentes sera excusé pour les cas de force majeure, les actes du gouvernement, les incendies, les inondations, les accidents, les différends avec les ouvriers, les sabotages, les émeutes, les conditions météorologiques, l'impossibilité de se procurer des pièces auprès des sources d'approvisionnement habituelles ou d'autres facteurs échappant à notre contrôle raisonnable.
12. Nous ne garantissons pas de dates de livraison spécifiques.
13. Dans le cas où les marchandises facturées sont soumises à des taxes de vente ou d'utilisation fédérales, étatiques, municipales ou autres, actuellement ou ultérieurement promulguées, les montants de ces taxes de vente ou d'utilisation ou autres seront ajoutés au prix d'achat et seront payables par l'acheteur.
14. Nous nous réservons le droit de refuser d'effectuer un envoi si nous estimons que votre solvabilité n'est pas satisfaisante à ce moment-là.
15. Tous les montants supérieurs à 30 jours sont soumis à des frais de service mensuels de 1½ %.
16. Si le document n'est pas correct dans tous ses détails, informez-nous immédiatement par écrit, en mentionnant notre numéro de commande.
Garantie limitée et clause de non-responsabilité
17. BRECOflex CO., L.L.C., est un fabricant et un vendeur de composants d'entraînement finis utilisés dans diverses machines et équipements. Sa gamme de produits comprend des courroies dentées et des courroies plates sans fin tissées, des poulies métalliques et des accessoires. Elle ne fabrique pas et ne vend pas de produits utilisés comme produits finis. BRECOflex CO, L.L.C., ne peut être tenue responsable des pertes, dommages, coûts de réparation, ni des dommages accessoires ou indirects liés à des défauts de fabrication ou de conception de tout équipement ou système tiers. En outre, les conceptions et les variations d'application par le fabricant des marchandises entraînent souvent des caractéristiques de fonctionnement qui sont différentes de l'objectif de la conception initiale. Le logiciel fourni sur la page d'accueil de l'entreprise est basé sur les spécifications standard du catalogue. Pour les produits non standard, contactez BRECOflex CO., L.L.C. En conséquence, BRECOflex CO., L.L.C., ne sera pas responsable des pertes, dommages, coûts de réparation, ni des dommages accessoires ou indirects liés à tout défaut de fabrication ou de conception de tout produit ou système tiers.
BRECOflex CO., L.L.C., ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, en ce qui concerne les produits à fournir en vertu des présentes, et toutes les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier sont par les présentes rejetées par BRECOflex CO., L.L.C., et exclues du présent contrat.
(a) BRECOflex CO, L.L.C., garantit ses produits contre les défauts de matériaux et de fabrication pendant une période d'un an à compter de la date de livraison. Nous réparerons ou remplacerons, à notre discrétion, les produits qui nous seront retournés pendant la période de garantie, frais d'expédition prépayés, et qui s'avéreront défectueux après examen. Les produits ayant fait l'objet d'une mauvaise utilisation, d'une négligence, d'un dommage accidentel ou d'une altération non autorisée ne seront pas honorés.
(b) BRECOflex CO., L.L.C., ne sera responsable que des dommages réels directs subis par le client à la suite de la violation du présent contrat par BRECOflex CO., L.L.C., et en tout état de cause, la responsabilité maximale de BRECOflex CO., L.L.C., sera le coût des produits effectivement payés par la société. En aucun cas, BRECOflex CO., L.L.C., ne sera responsable des dommages accessoires ou indirects, ou des pertes de profits découlant du présent contrat. La responsabilité maximale de BRECOflex CO. L.L.C. sera limitée au prix réel payé par l'entreprise pour le produit, cette responsabilité maximale s'appliquant à toutes les réclamations ou poursuites engagées contre l'une ou l'autre des parties dans le cadre du présent contrat.
(c) En acceptant le présent contrat, l'entreprise s'engage à ne pas utiliser les produits ou logiciels de BRECOflex CO., L.L.C. de telle sorte que leur application entraîne une sélection incorrecte qui pourrait causer des blessures à une personne ou des pertes ou dommages à des biens. L'entreprise s'engage à effectuer ses propres tests concernant l'application des produits BRECOflex CO, L.L.C., et à utiliser des systèmes de test totalement indépendants. L'entreprise convient qu'il lui incombe de déterminer de manière indépendante que toutes les informations fournies par BRECOflex CO., L.L.C., dans ses publications sont exactes et applicables à l'utilisation prévue.
18. Indemnisation.
La société accepte d'indemniser et de dégager BRECOflex CO., L.L.C., et ses filiales, sociétés affiliées, dirigeants, administrateurs, agents, concédants, fournisseurs, autres partenaires, employés et représentants de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, présentée par un tiers et découlant de l'utilisation des produits par la société, des résultats obtenus, du choix des produits et des violations des conditions du présent contrat par la société.
Toutes les recommandations relatives à l'utilisation de nos produits décrits dans le présent document et toutes les autres données ou informations figurant dans cette publication, qu'elles concernent ces produits ou autre, sont fournies sans aucune garantie, représentation ou incitation d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties limitées de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier. BRECOflex CO., L.L.C., décline expressément toute responsabilité en vertu de toute théorie, y compris, mais sans s'y limiter, en cas de négligence contractuelle, de fausse déclaration ou de manquement à toute obligation liée aux recommandations, données ou informations énoncées dans le présent document. Les lecteurs et les clients sont invités à effectuer leurs propres tests avant d'utiliser un produit. Lisez son étiquette et toutes les instructions connexes.
